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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A. DUBUS & Fils
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BABYCHARME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABYCHARME
A. DUBUS & Fils (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1495839
Date de dépôt :
17/10/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/1998

Présentation de la marque BABYCHARME

Déposée le 17 octobre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A. DUBUS & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BABYCHARME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A. DUBUS & Fils domicilié(e) Résidence Guynemer, Avenue Guynemer, 59700 MARCQ EN BAROEUL (Nord). - France.

La marque BABYCHARME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABYCHARME est expirée depuis le 17 octobre 1998.

A. DUBUS & Fils a également déposé les autres marques suivantes : POLY - COTON , CADDY , BABYCHARME , CADDY


A. DUBUS & Fils (S.A.R.L.) - Résidence Guynemer, Avenue Guynemer, 59700 MARCQ EN BAROEUL (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15

Tous vétements confectionnés, articles de bonneterie, tissus notamment pour enfants.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.